Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l'éditeur et l'hébergeur du site Piscine.
Le site et les applications Piscine sont diffusés en version bêta : voir l'article 7 des conditions générales d'utilisation.
Article 1 — Éditeur du site
Le site Piscine est édité par :
- Nom : Sidney Mangoye
- Statut : particulier — personne physique éditant le site à titre non professionnel et non commercial (service gratuit, sans vente ni publicité)
- Contact : piscine@mangoye.com
Conformément au deuxième alinéa de l'article 6, III, de la LCEN, une personne physique qui édite un service de communication au public en ligne à titre non professionnel peut ne pas rendre publiques ses coordonnées personnelles, à condition d'avoir communiqué son identité et son adresse à son hébergeur et de tenir à la disposition du public le nom et l'adresse de ce dernier. Ces éléments figurent à l'article 3 ci-dessous. L'adresse postale de l'éditeur est communiquée sur demande légitime (autorité judiciaire ou administrative, réquisition), par l'intermédiaire de l'hébergeur ou de l'adresse de contact ci-dessus.
Article 2 — Directeur de publication
Le directeur de la publication est Sidney Mangoye, en sa qualité d'éditeur du site.
Article 3 — Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Namecheap, Inc.
- Adresse : 4600 East Washington Street, Suite 305, Phoenix, AZ 85034, États-Unis
L'hébergement du site étant assuré sur un serveur situé aux États-Unis, les données techniques nécessaires à la fourniture du service (journaux de connexion, contenu du site) font l'objet d'un transfert hors de l'Union européenne. Voir l'article « Transferts hors UE » de la politique de confidentialité pour le détail des garanties applicables.
Article 4 — Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou aux présentes mentions légales : piscine@mangoye.com.
Article 5 — Propriété intellectuelle
Le site Piscine, sa structure, son code, ses textes, sa charte graphique et ses éléments visuels originaux sont, sauf mention contraire, la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une licence dont les termes sont précisés page Licences et crédits.
Les contenus pédagogiques diffusés (sujets d'exercices, corrections, supports de cours) proviennent en partie de tiers sous licence propre — notamment le contenu adapté de CS50x (Harvard, licence CC BY-NC-SA 4.0) et les sujets d'exercices issus des dépôts publics de la piscine 42 — dans les conditions détaillées page Licences et crédits.
Le projet sera ouvert (open source). L'éditeur s'engage à publier le code du Service sous une licence libre, afin que ce travail puisse être repris, modifié et amélioré par d'autres personnes. À ce jour, cette ouverture n'est pas encore effective : les dépôts sont privés et aucune licence ouverte n'a encore été publiée, de sorte qu'aucun droit de réutilisation, de modification ou de redistribution n'est concédé en l'état. La licence retenue et la date d'ouverture seront annoncées sur cette page. D'ici là, toute demande de réutilisation peut être adressée à piscine@mangoye.com.
Article 6 — Marques tierces
Les noms « 42 » et « CS50 » (CS50x, Harvard University) cités sur ce site désignent les programmes pédagogiques dont s'inspire tout ou partie du contenu. Ce sont des marques ou noms déposés par leurs titulaires respectifs (l'École 42 pour « 42 » ; l'Université Harvard pour « CS50 »). Le site Piscine n'est affilié, sponsorisé ni approuvé ni par 42 ni par CS50/Harvard. Ces mentions sont faites à titre strictement informatif et pédagogique.
Article 7 — Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Article 8 — Absence de garantie
Le site et l'application Piscine sont fournis « en l'état », sans aucune garantie de disponibilité, d'exactitude ni d'adéquation à un usage particulier, dans les limites permises par la loi — voir l'article « Responsabilité » des conditions générales d'utilisation.